Moyens de changer les choses

Avez-vous songé à la philanthropie?

Tout au cours de votre vie, vous avez soigneusement planifié vos vacances, l’achat de vos maisons, votre retraite et même vos dernières volontés. Mais avez-vous songé à poser un geste philanthropique?

Laisser un don significatif est à la portée de tous. Comme le dit Cheryl « CJ » Johnson, bénévole de longue date, héroïne de l’arthrite et donatrice : « Il est important de redonner aux causes qui vous tiennent à cœur ». Cheryl a appris à composer avec trois types d’arthrite et est une source d’inspiration pour nous tous.

Lisez ce qui suit pour connaître vos options en matière de dons. Si vous voulez changer la vie des gens – nous pouvons vous aider à réaliser vos objectifs.

Communiquez avec nous commencez votre propre parcours :

Alain Saumur
416-797-5581
[email protected]

Pour les personnes âgées de 70 ans et plus, un don assorti d’une rente est un moyen intéressant de soutenir la Société de l’arthrite du Canada et de bénéficier d’un revenu garanti à vie.

Voici les avantages d’un don assorti d’une rente :

  • une augmentation de votre revenu disponible après impôts
  • un revenu fixe garanti, assorti d’un taux de rendement supérieur à celui offert pour un certificat de placement garanti (CPG)
  • aucune gestion de placement requise une fois la rente établie
  • une exemption d’impôt applicable à une partie importante du revenu découlant du don, voire à son intégralité
  • un reçu fiscal pour la portion donnée, ce qui permet de réaliser des épargnes fiscales encore plus importantes

Dons assortis d’une rente

Pour les personnes âgées de 70 ans et plus, un don assorti d’une rente est un moyen intéressant de soutenir la Société de l’arthrite du Canada et de bénéficier d’un revenu garanti à vie.

Le don assorti d’une rente est un arrangement dans le cadre duquel le donateur transfère une certaine somme d’argent à un organisme de charité aux termes d’un acte d’accord qui autorise cet organisme, au nom du donateur et par le truchement d’un courtier en assurance vie, à prendre des dispositions pour obtenir une rente commerciale qui versera au donateur le montant énoncé dans l’entente.

À quel moment envisager un don assorti d’une rente?

Il peut être intéressant d’envisager investir dans un don assorti d’une rente si :

  • Vous avez 70 ans ou plus
  • Vous cherchez un investissement sans tracas
  • Vous souhaitez soutenir la Société de l’arthrite du Canada maintenant
  • Vous avez besoin de ce revenu de votre vivant
  • Vous cherchez une solution de rechange aux certificats de placement garanti (CPG) et aux autres investissements à revenu fixe
  • Vous êtes disposé à faire une contribution d’au moins 10 000 $

Fonctionnement

Les dons assortis d’une rente sont une forme de dons qui offrent la même sécurité de revenu que les CPG et autres investissements à revenu fixe, mais avec davantage de liquidités.

Si vous faites un don irrévocable à la Société de l’arthrite du Canada au moyen d’un don assorti d’une rente, une partie du montant de la contribution devient un don versé immédiatement à la Société et pour lequel vous recevez un reçu fiscal. La Société et vous déciderez de la proportion du montant qui constituera un don. Celui-ci doit représenter au moins 20 % du montant. Les fonds restants sont utilisés par la Société de l’arthrite du Canada afin qu’elle achète votre rente auprès d’une compagnie d’assurance vie de premier ordre.

Vous recevrez un seul reçu fiscal au montant de votre don et des versements de revenus garantis pour le reste de votre vie.

Les avantages pour vous

  • Vous recevez un revenu garanti pour le reste de vos jours.
  • Vous faites un don considérable à la Société de l’arthrite du Canada.
  • Vous recevez un reçu fiscal au montant du don versé à l’organisme de charité.
  • En fonction de votre âge, le revenu que vous recevez annuellement sera fortement, voire entièrement exonéré d’impôt.
  • Une fois votre rente en place, son taux est fixe et garanti. Il ne fluctuera pas.
  • De votre vivant, vous serez témoin de la mise en œuvre de votre don à la Société de l’arthrite du Canada.
  • La Société de l’arthrite du Canada s’occupe de toute la mise en place de la rente, comme énoncé dans l’entente.

Le revenu annuel que vous recevez de la rente dépend de divers facteurs, comme votre âge et les taux en cours. Plus vous êtes âgé au moment d’acheter votre rente, meilleurs seront vos rendements. Vous pouvez opter pour une rente viagère à bénéfice unique ou pour une rente réversible (accompagnée d’une clause « dernier à décéder »). Pour faire un don assorti d’une rente, il faut faire une contribution d’au moins 10 000 $, dont au moins 20 % constituent un don.

Pour recevoir une soumission personnalisée de la Société de l’arthrite du Canada qui ne s’accompagne d’aucune obligation, veuillez  remplir le formulaire électronique de demande de soumission. Un membre de l’équipe des dons planifiés communiquera ensuite avec vous.

Il est recommandé d’obtenir des conseils professionnels indépendants lorsque vous pensez ou vous vous préparez à faire un don planifié, comme un don assorti d’une rente.

Les dons assortis d’une rente sont une option idéale pour les donateurs de plus de 70 ans qui pourraient avoir besoin d’un revenu garanti pour couvrir leurs frais de subsistance. L’âge présente lui aussi un avantage, lorsqu’on choisit d’investir dans une rente : plus on vieillit, plus le revenu annuel qu’on en tire est élevé.

Pour plus d’information ou pour recevoir une soumission personnalisée pour une rente, veuillez remplir le formulaire électronique de demande d’information ci-dessous. Un membre de l’équipe des dons planifiés communiquera ensuite avec vous.

Il est recommandé d’obtenir des conseils professionnels indépendants lorsque vous pensez ou vous vous préparez à faire un don planifié, comme un don assorti d’une rente.

Formulaires

Guide pour rédiger votre testament [PDF]
Formulaire d’engagement à faire un legs [PDF]
Dons de valeurs mobilières​ [PDF]

Notre adresse :
Bureau des dons planifiés
Société de l’arthrite du Canada
220, rue Bay, bureau 300
Toronto (Ontario) M5J 2W4

Un don par testament est aussi appelé un legs ou un héritage

Un testament n’est pas qu’un document juridique. Il est le témoignage de la vie et des valeurs d’une personne, lesquelles découlent des apprentissages, du travail et de la croissance de toute une vie. En songeant à inclure un don dans votre testament, vous démontrez la volonté de donner un sens véritable aux valeurs qui vous ont été importantes durant votre vie. Les Canadiens sont de plus en plus nombreux à faire un don à un organisme caritatif dans le cadre de leur planification successorale.

Nommer la Société de l’arthrite du Canada dans votre testament est un excellent moyen de continuer à nous apporter votre soutien dans l’avenir. Les legs contribuent à garantir le maintien des activités éducatives, des programmes et des services offerts aux personnes atteintes d’arthrite, et ils sont essentiels au financement de la recherche visant à guérir cette maladie.

Au Canada, la structure fiscale est conçue de manière à favoriser les dons de charité. Il existe de nombreuses façons de faire un don testamentaire, et les legs peuvent prendre plusieurs formes : espèces, biens immobiliers, titres, biens meubles corporels ou autres actifs.

Avantages fiscaux : Lorsque vous prévoyez un don dans votre testament (aussi appelé legs ou héritage), votre succession obtient un reçu pour le montant donné et peut ainsi profiter d’un crédit d’impôt applicable à votre dernière déclaration de revenus. Ce crédit peut être appliqué à la totalité de vos revenus pour l’année de votre décès, et tout excédent peut être reporté à l’exercice antérieur et appliqué à la totalité des revenus de l’année précédant votre décès.

No d’enregistrement d’organisme de bienfaisance : 10807 1671 RR003

Il est facile d’inclure un don dans votre testament (aussi appelé legs ou héritage). Vous pouvez tout simplement y inclure une ou deux phrases lors de sa rédaction, ou encore y ajouter un codicille s’il a déjà été rédigé.

Il existe divers types de dons par testament :

  • Legs particulier ou spécifique: montant en dollars ou bien précis légué à un bénéficiaire nommé dans le testament.
  • Legs résiduel: pourcentage, part ou totalité de la partie restante de votre succession, après la déduction de legs spécifiques et le paiement de vos dettes.
  • Legs éventuel ou subsidiaire: pourcentage ou part spécifiée de votre succession, léguée à un bénéficiaire seulement si les autres héritiers désignés décèdent avant vous.

Si vous envisagez de faire un don par testament au profit de la Société de l’arthrite du Canada, téléchargez nos exemples de formulations pour les legs. Vous pourrez les fournir à votre notaire ou à votre avocat afin de les inclure dans votre testament.
Besoin d’aide pour préparer votre testament?

Guide pour rédiger votre testament

Téléchargez notre guide de planification testamentaire; il est facile à suivre. Il vous aidera à réfléchir à votre succession, ce qui constitue une première étape pour vous préparer à discuter avec votre famille, votre notaire ou votre avocat ainsi que vos autres conseillers.

Si vous avez déjà un testament, parcourez la liste ci-dessous pour déterminer s’il est temps de le réviser et de le mettre à jour. Il est recommandé que vous révisiez votre testament tous les trois à cinq ans.

Discutez avec votre notaire ou votre avocat: Discutez avec votre notaire ou votre avocat de ce qui vous convient le mieux. Lorsque vous aurez vu aux besoins de vos proches, la Société de l’arthrite du Canada serait honorée que vous envisagiez de l’inclure parmi les bénéficiaires de votre succession.

Liste de vérification

Si UN SEUL de ces énoncés s’applique à vous, vous feriez bien de songer à mettre à jour votre testament.

  • Au moins trois ans ont passé depuis la dernière révision de mon testament.
  • Mon testament a été rédigé alors que j’habitais dans une autre province ou un autre pays.
  • Il y a eu une naissance dans la famille.
  • Il y a eu un décès dans la famille.
  • Mon état conjugal a changé.
  • Les bénéficiaires désignés dans mon testament sont décédés.
  • Je souhaite ajouter ou retirer des bénéficiaires.
  • L’exécuteur testamentaire ou le suppléant désigné dans mon testament est décédé.
  • J’aimerais changer d’exécuteur testamentaire ou de suppléant désigné.
  • La valeur de ma succession a changé.
  • J’aimerais apporter des modifications à la manière dont mes biens seront répartis.
  • Mes intentions relatives aux dons de bienfaisance ont changé.

Vous avez indiqué qu’un moins un des énoncés ci-dessus s’applique à vous. Songez à télécharger notre guide intitulé Rédiger votre testament. Il vous aidera à réfléchir à votre succession, ce qui constitue une première étape pour vous préparer à discuter avec votre famille, votre notaire ou votre avocat ainsi que vos autres conseillers.

Rédiger un testament vous permet de vous assurer que vos actifs sont distribués rapidement et de la façon dont vous le souhaitez; en plus de permettre à vos êtres chers d’en perdre le moins possible en impôt. Voici quelques stratégies de planification successorale dont vous voudrez probablement tenir compte :

  • Au cœur de tout plan successoral, on trouve un testament valide et à jour. Votre testament confirme, sur le plan juridique, ce que vous souhaitez qu’il advienne de vos actifs.
  • Si vous décédez sans testament, vos actifs seront distribués conformément aux lois en vigueur dans votre province de résidence. Malheureusement, cela pourrait ressembler très peu à la façon dont vous auriez souhaité qu’ils soient répartis.
  • Il est sage de chercher à obtenir les conseils d’un expert lorsqu’on veut rédiger un testament efficace. Si vous le rédigez vous-même, vous risquez de laisser des zones d’ombre par inadvertance. Prenez le cas de cette femme qui avait fait seule son testament et avait écrit qu’elle souhaitait que toutes ses « espèces » soient remises à son fils. Le testament a été retenu pendant des années pendant que les tribunaux essayaient de déterminer si les « espèces » comprenaient les investissements comme les certificats de placement garanti.
  • Il est en outre important que votre testament soit à jour. La valeur de vos actifs changera avec le temps, et vous ferez probablement l’acquisition de nouveaux actifs ou en vendrez certains. Votre testament devrait tenir compte de ces changements. Vous devriez revoir votre testament avec votre conseiller professionnel tous les trois à cinq ans et le mettre à jour au besoin.
  • Vous devriez toujours réviser votre testament s’il y a un changement important dans votre vie, comme un mariage, un divorce ou une naissance.

Si vous avez fait un testament, votre famille sait-elle :

  • où il se trouve?
  • le nom et l’adresse de votre exécuteur testamentaire?
  • le nom et l’adresse de votre comptable?
  • le nom et l’adresse de votre avocat?
  • le nom et l’adresse de votre agent d’assurance vie?
  • où se trouve votre police d’assurance vie?
  • où se trouvent les duplicatas de vos déclarations de revenus?
  • où se trouve l’acte de vente de votre maison ou de votre chalet?
  • où se trouvent vos objets de valeur et vos documents juridiques?
  • où se trouve la clé de votre coffret de sécurité?
  • où se trouve votre coffret de sécurité?

La planification demande un peu de temps, mais cette préparation se traduira en tranquillité d’esprit pour votre famille et pour vous.
Colleen Bradley, présidente, Planned Giving Solutions inc.

Veuillez nous informer de votre don

Si vous avez attribué un don à la Société de l’arthrite du Canada dans votre testament ou si vous prévoyez le faire, nous vous prions de nous en faire part. Téléchargez notre Formulaire d’engagement à faire un legs [PDF].
En nous informant de votre don, vous vous assurez que votre argent sera utilisé comme vous l’avez prévu. Nous aimerions également vous remercier personnellement pour votre don à venir! Les renseignements que vous nous transmettrez resteront strictement confidentiels.

Faire un don de titres cotés en bourse est simple et efficient sur le plan fiscal. Votre courtier (conseiller en placements) et vous pouvez transférer électroniquement ce type de dons dans le compte de courtage de la Société de l’arthrite du Canada en utilisant le Formulaire de transfert d’actions.

Veuillez communiquer avec notre service des dons planifiés au 1-844-979-7228 (sans frais au Canada) pour demander notre Formulaire de transfert d’actions [PDF]. Faire un don de dons de valeurs mobilières en nature vous procure des avantages fiscaux plus importants que de vendre vos titres et de faire don des produits en espèce à un organisme de bienfaisance (voir l’exemple ci-dessous).

« Un don d’actions est plus économique qu’un don en espèces, surtout compte tenu du fait qu’on est exempté de l’impôt sur les gains en capital. Sur le plan du résultat net, il s’agit d’une façon beaucoup plus profitable de donner. » – Donateur de la Société de l’arthrite du Canada

Important – Le don se veut un transfert « en nature » du titre lui-même et non pas par le versement du produit en espèces de la vente du titre. Ce type de transfert entre votre compte de placement et le compte de courtage de la Société de l’arthrite du Canada se fait facilement par voie électronique. Si vous avez des certificats d’actions en version papier, veuillez communiquer avec l’équipe de dons planifiés de la Société de l’arthrite pour connaître la marche à suivre pour en faire don.

Le don des titres suivants fait l’objet de ce traitement fiscal préférentiel :

Actions, obligations, parts de fonds communs de placement, bons de souscription d’actions, lettres de change et contrats à terme standardisés qui sont inscrits en bourse dans une bourse de valeurs désignée par l’Agence de revenu du Canada.​

Les dons de valeurs mobilières comportent plusieurs avantages :

  • Élimination de l’impôt sur les gains en capital des actions
  • Délivrance d’un reçu fiscal officiel au montant de la juste valeur marchande du don, selon le cours de clôture des actions le jour où le don est reçu dans le compte de courtage de la Société de l’arthrite du Canada
  • Pour les dons de plus de 5 000 $, choix du domaine où l’argent sera versé ou s’il sera versé là où les besoins sont les plus grands

Transfert électronique de valeurs mobilières?

Veuillez communiquer avec notre service des dons planifiés au 1-844-979-7228 (sans frais au Canada), pour demander un Formulaire de transfert d’actions.

Une illustration – faire don de valeurs mobilières :

Vendre des actions et faire don des espèces Faire don d’actions « en nature » à la Société de l’arthrite du Canada
Juste valeur marchande de l’action 10,000 $ 10,000 $
Valeur d’origine 1,000 $ 1,000 $
Gains en capital 9,000 $ 9,000 $
Gains en capital imposables (50%) 4,500 $ 0 $
Impôt à payer sur les gains à 46%* 2,070 $ 0 $
Reçu d’impôt pour le don 10,000 $ 10,000 $
Valeur du crédit d’impôt à 46%* 4,600 $ 4,600 $
Avantage fiscal net pour le donateur 2,530 $ 4,600 $

L’exemple est fondé sur le taux d’imposition combiné fédéral-provincial applicable en Ontario. *Varie selon la province. Le coût après impôt est d’environ 0,54 $ par dollar. L’exemple se fonde sur un taux d’imposition de 46%. Le coût réel variera selon la valeur d’origine de l’action ou de la valeur mobilière.

Cette information est à jour au 30 septembre 2017. Bien que nous nous efforcions de fournir de l’information exacte et à jour, rien ne garantit que l’information sera exacte à la date où elle sera lue ou qu’elle continuera d’être exacte à l’avenir. Nous conseillons fortement aux lecteurs de consulter leur conseiller professionnel pour déterminer l’applicabilité de l’information et des opinions exprimées dans ses circonstances personnelles.
« Les derniers mois de l’année sont un bon moment pour revoir votre portefeuille. Bien que de nombreux investisseurs procèdent méthodiquement à une gestion des pertes fiscales à la fin de l’année et réalisent sciemment des pertes en capital dans le cadre de ce processus, cette période de l’année est aussi une bonne occasion de choisir les titres avec des gains à capital élevés que vous vendrez pour rééquilibrer votre portefeuille. Au lieu de vendre ces titres et de donner le produit en espèces à une cause, demandez plutôt à votre organisme de bienfaisance préféré de vous fournir un formulaire de transfert de valeurs mobilières [PDF]. Sur le plan fiscal, c’est le moyen le plus efficient de donner à un organisme de charité. »

– Tina Tehranchia est planificatrice financière agréée, assureure-vie agréée et conseillère financière qualifiée. Elle travaille comme planificatrice financière chez Gestion de patrimoine Assante, à Richmond Hill. Elle est également formatrice, conférencière et auteure se spécialisant en planification fiscale philanthropique.

Les dons exemplaires commencent à 5 000 $

Depuis 70 ans, la Société de l’arthrite du Canada est la force motrice de la création d’une communauté médicale et de recherche de classe mondiale et axée sur l’amélioration des résultats pour les personnes confrontées aux ravages émotionnels et physiques de l’arthrite.

Nous ne pourrions absolument pas y arriver sans notre partenariat avec vous.

Il y a de nombreuses excellentes façons de s’engager auprès de la Société de l’arthrite du Canada. Si vous voulez que votre don soit investi dans un domaine particulier lié à l’arthrite, je serais heureuse de m’entretenir avec vous pour vous aider à atteindre vos objectifs en matière de dons caritatifs.

Possibilités visionnaires : quand les scientifiques rêvent, c’est inspirant. Et je dirais la même chose de nos généreux alliés, actuels et futurs. Si vous avez une idée originale ou une innovation à soumettre pour améliorer la vie des personnes atteintes d’arthrite, nous aimerions beaucoup en discuter et travailler en partenariat avec vous.

Vous pouvez être le catalyseur qui aidera à éradiquer l’arthrite, à faire avancer un traitement ou à améliorer la vie des personnes qui vivent avec la maladie.

Si vous souhaitez en apprendre davantage, veuillez communiquer avec nous. Nous avons de nombreux projets de recherche, programmes et services emballants, et nous nous ferons un plaisir d’en parler avec vous.

Don d’assurance-vie

Les dons d’assurance-vie sont un moyen abordable de faire un don considérable à la Société de l’arthrite du Canada .

Vous pouvez nommer la Société de l’arthrite du Canada comme bénéficiaire d’une police d’assurance-vie, qu’elle soit nouvelle ou existante. Un reçu fiscal sera délivré à vos héritiers pour le montant total des fonds versés à votre décès. Ces fonds n’entraînent pas de frais d’homologation puisqu’ils sont distincts des autres biens de votre succession.

Si vous prévoyez souscrire à une nouvelle police d’assurance-vie, songez à désigner la Société de l’arthrite du Canada comme propriétaire et bénéficiaire. Ainsi, vous recevrez annuellement des reçus fiscaux pour les primes d’assurance.

Vous pouvez aussi désigner la Société de l’arthrite du Canada comme propriétaire et bénéficiaire de polices d’assurance partiellement ou complètement acquittées si celles-ci ont servi aux fins prévues initialement. Vous recevrez un reçu fiscal pour leur valeur de rachat brut, et des reçus fiscaux seront également délivrés annuellement pour les primes que vous paierez à l’avenir.

Un don d’assurance-vie présente les avantages suivants :

  • Vous tirez profit d’économies d’impôts dès maintenant.
  • La succession que toucheront vos héritiers n’est pas réduite (puisque l’assurance-vie, par sa nature, crée une « succession » distincte).
  • Ce type de don n’entraîne pas de frais d’homologation ni de retards dans les règlements. L’intégralité du produit de la police est payable à la Société de l’arthrite du Canada à son expiration ou au moment de votre décès. (Il n’y a pas de frais d’homologation au Québec.)
  • Vous pouvez planifier, prévoir et annoncer vous-même le don, et ainsi vous assurer qu’il sera versé de la manière voulue.
  • Contrairement à un testament, un tel don ne se retrouve pas dans les archives publiques et ne peut donc pas être contesté.

Comment faire un don d’assurance-vie

Nous vous recommandons de discuter de vos intentions avec un agent d’assurance-vie et votre planificateur financier. Ceux-ci pourront vous aider à déterminer quel type d’assurance répond le mieux à vos besoins. Quand vous vous sentez prêts, communiquez avec notre équipe des dons planifiés. Nous serons heureux de vous aider à mettre au point les modalités de votre don.

Don d’un fonds de pension

REER ou FERR

Vous voulez peut-être donner à la Société de l’arthrite du Canada une partie ou l’intégralité de vos cotisations à votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou de votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Si c’est le cas, rien de plus simple : vous n’avez qu’à désigner la Société de l’arthrite du Canada comme bénéficiaire.

Les sommes provenant de votre REER ou de votre FERR et données à la Société de l’arthrite du Canada ou à tout autre bénéficiaire désigné seront versées séparément du reste de votre succession, et ce, sans frais d’homologation.

Vos héritiers recevront un reçu fiscal au montant total de la somme versée à la Société de l’arthrite du Canada.

Ce crédit d’impôt peut être appliqué à votre revenu imposable dans votre dernière déclaration de revenus.

Comment faire don d’un fonds de pension

Communiquez avec votre conseiller en placements ou avec l’établissement financier qui gère votre fonds de pension. On vous donnera un formulaire que vous devrez remplir pour désigner votre bénéficiaire, puis remettre à l’établissement.

Fiducie résiduaire de bienfaisance et don de l’intérêt résiduel

Si vous songez à donner de l’argent comptant ou un bien à la Société de l’arthrite du Canada dans votre testament, mais vous aimeriez tirer profit des avantages fiscaux d’un don dès maintenant, une fiducie de bienfaisance pourrait vous convenir.

Fiducies

Les fiducies protègent vos biens et vous permettent de garantir que le bénéficiaire que vous désignez les recevra après votre décès. Vous avez droit à la totalité des revenus découlant de la fiducie durant votre vie. Un notaire ou un avocat peut créer une fiducie pour vous.

Il existe différents types de fiducies :

  • Fiducie résiduaire – Le capital placé dans la fiducie doit demeurer intact pour la durée de vie du donateur.
  • Fiducie résiduaire de bienfaisance – Un organisme de bienfaisance est l’unique bénéficiaire de ce type de fiducie (contrairement à une fiducie en faveur de soi-même, qui peut compter d’autres bénéficiaires). L’organisme de bienfaisance délivre un reçu fiscal au montant de la valeur actualisée des biens transférés dans la fiducie résiduaire de bienfaisance. Le crédit d’impôt associé à ce reçu peut s’appliquer au revenu actuel. Toute portion inutilisée peut être reportée aux cinq années suivantes.​

La fiducie devient propriétaire de tous les biens qu’elle comprend. (La personne qui établit la fiducie n’est pas propriétaire des biens, alors ceux-ci ne peuvent pas être inclus dans son testament.) Ces fonds n’entraînent pas de frais d’homologation puisqu’ils sont distincts des autres biens de votre succession. La fiducie vous protège aussi contre les revendications faites en vertu de la Wills Variation Act. La protection de la vie privée est un autre avantage des fiducies, puisque celles-ci ne deviennent pas des documents publics déposés.

Lorsqu’un bien dont la valeur a augmenté depuis son achat est placé en fiducie, un impôt sur les gains en capital s’applique au moment du transfert, à moins que le donateur ait 65 ans ou plus. Une personne âgée de 65 ans ou plus peut verser des biens dans une fiducie qui est en sa faveur sans devoir payer d’impôt sur les gains en capital, à condition qu’elle soit la seule à pouvoir toucher le revenu et le capital de la fiducie de son vivant

Dons de l’intérêt résiduel

Un don de l’intérêt résiduel vous permet de faire don d’un bien (résidence personnelle, œuvre d’art, immeuble de placement) à la Société de l’arthrite du Canada aujourd’hui et de continuer d’en profiter pour le reste de vos jours. Un reçu fiscal est délivré en fonction de la juste valeur marchande du bien donné. Le crédit d’impôt déductible dépend du montant en espèces ou de la valeur marchande de la propriété, de votre âge et des taux d’intérêt en vigueur

Comment établir une fiducie ou faire un don de l’intérêt résiduel

Discutez de vos intentions avec votre notaire, votre avocat, votre conseiller financier ou votre conseiller fiscal. Vous ou l’un de ces représentants pouvez ensuite communiquer avec notre équipe de dons planifiés pour prendre les dispositions nécessaires. La Société de l’arthrite du Canada devrait être consultée bien avant l’établissement d’une fiducie résiduaire de bienfaisance ou d’un don de l’intérêt résiduel afin de discuter des modalités nécessaires pour qu’elle accepte le don et délivre un reçu.

Histoires

Inclure un don dans votre testament vous permet de poser un geste concret afin de financer la recherche de pointe, les programmes et les services essentiels pour les générations futures. Après vous être assuré de combler vos proches, vous pouvez désigner un pourcentage du résidu de votre succession pour aider à créer un avenir exempt des effets dévastateurs de l’arthrite.

Pour commencer votre propre parcours d’héritage, composez le 1-844-979-7228.

Photograph of Cheryl Johnson

Il est important de redonner aux causes qui vous tiennent à cœur. » ~ Cheryl Johnson, donatrice par héritage et bénévole

Lorsque j’étais plongée dans un état sans précédent de faiblesse et de vulnérabilité, que j’apprenais à composer avec trois types d’arthrite et qu’on m’a appris que j’allais devoir me déplacer en fauteuil roulant pour le restant de ma vie, des membres de la Société de l’arthrite du Canada m’ont relevée. Ils m’ont aidée à devenir bénévole et à utiliser mon expérience pour aider les autres en difficulté.

J’ai décidé de faire un don testamentaire à la Société de l’arthrite du Canada afin que le travail essentiel que ses membres accomplissent puisse continuer. Je sais que ma contribution sera utilisée là où elle peut entraîner les plus grandes retombées et aider le plus : soutenir les personnes atteintes d’arthrite et financer la recherche pour, un jour, trouver un remède. Par ailleurs, je suis certaine que cette organisation est responsable sur le plan financier.

Pour moi, il est important de laisser quelque chose derrière. J’espère que vous vous joindrez à moi pour la bonne œuvre de votre vie.

Raymond Lam, Ph. D., et Alanna Wong se souviennent de leur sœur, Joyce Lam, comme une femme de tête résiliente. Ces traits de personnalité l’ont bien servie alors qu’elle a combattu l’arthrite pendant la majeure partie de sa vie.

« Elle a toujours été combative », explique Raymond. « Pendant une bonne partie de sa vie, elle a vécu avec cette maladie, mais elle ne l’a jamais laissée la définir. Elle cherchait toujours à faire ce qu’elle voulait malgré ses limitations physiques. C’est le type de personne qu’elle était. »

Une combattante reconnaissante, pourrait-on dire. Joyce, qui est décédée à l’âge de 63 ans en avril 2022, après que l’arthrite eut sérieusement endommagé son cœur et ses poumons, a bénéficié du soutien de la Société de l’arthrite du Canada tout au long de sa vie. La Vancouvéroise a fait un don à l’organisation dans son testament afin d’aider à changer l’avenir pour les personnes touchées par l’arthrite.

Le miracle de la médecine

Joyce était atteinte d’une maladie complexe apparue alors qu’elle était à l’université. Au départ, on lui a diagnostiqué le lupus et plus tard, une connectivite mixte. Cependant, l’arthrite a toujours été dans le portrait médical.

Sa santé s’est rapidement détériorée au cours de sa mi-vingtaine, la maladie s’en prenant à son cœur et ses poumons. Éventuellement, elle a été admise aux soins intensifs. Raymond, professeur de psychiatrie à l’Université de la Colombie-Britannique, était à l’extérieur en train de terminer sa formation lorsque c’est arrivé. Il est rentré d’urgence à la maison pour la voir.

« Elle était au seuil de la mort. Ses médecins ne pensaient pas qu’elle allait survivre », se souvient-il.

Alors que Joyce luttait pour sa vie, elle a participé à un essai clinique pour un nouveau médicament. Les résultats ont surpassé les meilleures attentes de tout le monde.

« Elle allait tellement mieux pendant cet essai clinique. Son cœur et ses poumons se sont stabilisés, elle allait bien! C’était un miracle » d’ajouter Raymond. « Même si les résultats de l’essai du médicament étaient mitigés, il fonctionnait pour elle. C’était un de ces résultats inattendus qui peuvent parfois survenir en médecine et que personne n’aurait pu prédire. »

Semer des graines pour les générations à venir

En partie grâce au médicament à l’essai et aux soins de ses médecins, Joyce a vécu 30 années de plus que ce qu’on lui prédisait. Elle était toujours atteinte d’arthrite et d’autres problèmes médicaux, mais elle vivait bien. Tout au long de ces trois décennies, elle a pu compter sur le soutien de la Société de l’arthrite du Canada.

Lorsqu’elle a reçu son diagnostic, la Division de la Colombie-Britannique de la Société de l’arthrite du Canada lui a envoyé de l’information sur la maladie afin que Joyce puisse comprendre ce qu’elle affrontait. L’organisation lui a appris à gérer l’arthrite, elle lui a prêté des appareils fonctionnels et l’a mise en contact avec des programmes de soutien par les pairs. En retour, Joyce a fait du bénévolat : elle répondait à des appels à la Ligne d’information sur l’arthrite, elle parlait aux gens des nouveaux diagnostics et elle leur offrait une voix rassurante et réconfortante. Le geste était empreint d’une grande signification puisqu’il venait d’une personne avec une expérience vécue de la maladie.

« La Société de l’arthrite du Canada comptait beaucoup pour Joyce. Elle l’a aidée à rester indépendante », de dire Alanna. « C’est pourquoi elle faisait du bénévolat et qu’elle voulait que son don testamentaire aide directement les patients touchés par l’arthrite à accéder au soutien indispensable qu’ils ne pouvaient peut-être pas se payer eux-mêmes. »

Alanna ajoute que Joyce avait un intérêt particulier pour la recherche. Puisqu’elle avait grandement bénéficié d’un essai clinique, elle encourageait la recherche et elle voulait aider à mettre au point les meilleurs traitements.

En 2004, la Division de la Colombie-Britannique de la Société de l’arthrite du Canada a aidé au lancement d’un fonds au nom de Joyce à la Vancouver Foundation. Ce fonds soutient la création de nouveaux programmes et services pour aider à atténuer la douleur et à réduire l’invalidité des personnes vivant avec la maladie. Joyce a planifié son don testamentaire pour qu’il soit directement versé dans le fonds et pour s’assurer que la Société de l’arthrite du Canada recevrait chaque année des revenus trimestriels après son décès.

« Joyce était une personne incroyablement spéciale », affirme Liesl Drayton, directrice des dons planifiés à la Société de l’arthrite du Canada. « Elle défendait avec passion la cause des six millions de personnes au Canada qui vivent avec l’arthrite et son généreux don nous aidera à nous assurer que son héritage dure des années. Nous lui en sommes profondément reconnaissants. »

Raymond et Alanna dépeignent leur sœur comme étant « spontanée et joueuse », parlent de son amour pour le vélo, ses neveux et nièces, son chien et son mari, Tom. Ils reviennent aussi sur son intérêt à soutenir la Société de l’arthrite du Canada et à déboulonner les mythes entourant la maladie.

« Habituellement, l’arthrite est considérée comme une maladie de personnes âgées. Puisque Joyce était jeune et vigoureuse, elle a pu remettre en question cette perception », explique Raymond. « Elle était une ambassadrice pour la Société de l’arthrite du Canada, mais l’organisation a été d’un grand secours pour elle aussi. Elle lui donnait une façon de redonner et d’aider les autres personnes touchées par la même maladie. »

Si vous souhaitez obtenir de l’information sur la façon de laisser un don dans votre testament, veuillez communiquer avec Liesl Drayton, à [email protected].

Lorsque Cam Pearce évoque les souvenirs de son père Richard, il voit un contraste : un homme à la fois sérieux et plein d’humour. C’est une description appropriée pour ce chercheur accompli qui avait un don inné des calembours.

Richard Pearce, affectueusement surnommé Dick, est décédé en juin 2022 à l’âge de 98 ans. Dans son testament, il a laissé un généreux don de plus de 200 000 $ à la Société de l’arthrite du Canada, qui a soutenu ses recherches en lui accordant du financement dans les années 1970.

Professeur de pathologie à l’Université de la Colombie-Britannique (UBC), Richard a concentré ses recherches sur la façon dont les parties de la peau changent en vieillissant, puis a élargi son champ d’action aux composants des disques de la colonne vertébrale. Toute sa vie, il a été reconnaissant envers la Société de l’arthrite du Canada et le financement qu’elle lui a accordé.

« Pour les chercheurs, c’est toujours la même question : “Comment faire pour que mon travail soit subventionné?” L’argent n’est pas toujours distribué », d’expliquer Cam. « Mon père était très reconnaissant envers la Société de l’arthrite du Canada – c’est ce qui a cristallisé son attention. Il voulait laisser quelque chose pour témoigner de sa gratitude. »

« Je n’ai pas du tout été surpris que mon père ait laissé un généreux don à la Société de l’arthrite du Canada dans son testament », d’ajouter Cam. « Il a toujours dit à quel point les organismes de bienfaisance étaient importants pour lui. »

La signification d’un héritage

Laisser un don dans votre testament vous assure que votre générosité se prolongera au-delà de votre vie et qu’elle aura des retombées durables sur une cause qui vous tient à cœur.

« Lorsqu’une personne nous laisse un don dans son testament, cela montre à quel point nous sommes, ou avons été, importants et appréciés pour celle-ci », de déclarer Liesl Drayton, directrice des dons planifiés à la Société de l’arthrite du Canada. « L’incroyable soutien de Richard est très apprécié et aura des retombées importantes pour les années à venir. »

Richard, qui a lui-même été atteint d’arthrite plus tard dans sa vie, s’est montré généreux de son vivant, faisant don de 130 000 $ à la Société de l’arthrite du Canada sur une période de 30 ans. Conformément à ses souhaits, ce montant a été exclusivement consacré à la recherche pour trouver un remède.

Grâce à la confiance et à la générosité de donateurs comme Richard, les dons testamentaires ont permis à la Société de l’arthrite du Canada d’investir plus de 230 millions de dollars dans des projets de recherche depuis sa fondation, dont 6,2 millions de dollars en 2022-2023. Ces projets ont mené à des percées en matière de diagnostic, de traitement et de soins des personnes atteintes d’arthrite.

Science, cours d’eau et sopranos – la personne derrière le don

Né à London, en Ontario, Richard était passionné par les sciences, ce qui l’a incité à obtenir un doctorat en biochimie à l’université Western Ontario, dont une partie a été réalisée à Yale. Lui et sa première épouse, Susan, qui est décédée, ont eu trois enfants, dont Cam. Sa seconde épouse, Joyce, collaborait à des projets de recherche à l’UBC et c’est là qu’il a passé l’essentiel de sa carrière.

Avec Joyce, Richard partageait de nombreux centres d’intérêt, notamment la gastronomie, le bon vin et l’art autochtone. Il adorait également la nature. La maison du couple, à North Vancouver, se trouvait sur un terrain recouvert de plantes indigènes, et l’aménagement paysager était délaissé au profit du maintien d’un habitat végétal naturel. Un cours d’eau traversait également la propriété, ce qui était tout à fait approprié étant donné le travail bénévole du couple auprès des North Shore Streamkeepers, une organisation qui se consacre à la protection et à l’amélioration des cours d’eau et des voies navigables.

Outre l’eau, Cam dit que c’est l’opéra qui lui rappelle son père. Richard et Joyce avaient des billets d’abonnement pour l’opéra de Vancouver. Cam et sa femme ont adopté ce passe-temps en achetant des billets à côté de ceux de Richard et Joyce. Depuis leur décès, leurs sièges sont désormais occupés par la nouvelle génération de la famille Pearce.

« Nous nous souvenons de lui chaque fois que nous y allons », de dire Cam.

L’opéra côtoie la comédie quand il s’agit de la façon dont Cam se souvient de son père. Il dit qu’il se souvient de Richard lorsqu’il fait des calembours improvisés, car c’était l’une des habitudes de son père, en particulier lors des repas.

Pour ceux et celles qui ne connaissaient pas Richard, c’est peut-être le don exceptionnellement généreux qu’il a fait à la Société de l’arthrite du Canada – et les avantages qu’il procurera à d’autres personnes vivant avec la maladie – qui laissera un souvenir impérissable.

Si vous désirez commencer votre propre parcours afin de laisser un héritage ou obtenir de plus amples renseignements sur la façon de laisser un don dans votre testament, veuillez communiquer avec Liesl Drayton, directrice des dons planifiés, à [email protected].